Livres de salines

Opinion de Regnier, relative a la re solution concernant un impo t sur le sel a l'extraction

Projet de re solution pre sente au Conseil des cinq-cents, par Hyacinthe Richaud, au nom d'une commission spe ciale, pour autoriser le Directoire exe cutif a affermer ou donner a l'entreprise la fabrication des sels et matie res sale es dans les salines du de partement de la Meurthe, de la Moselle, de la Haute-Saone, du Doubs et du Jura

Extrait des delibe rations du directoire du de partement des Vosges

Opinion de Barbé-Marbois sur la résolution du 7 nivôse an 5, concernant les salines de la République