loyalty oaths Books

Novels (Brethren / Chamber)

Le serment suspendu par l'Assemble e nationale

Opinion de Jourdan sur la formule du serment civique

Loyalty and security

Opinion de F. Lamarque, sur la police des cultes

Discours prononce par M. le cure de Montelimar, le 30 janvier apre s avoir pre te , le matin, le serment ordonne par le de cret du 27 novembre 1890 [i.e. 1790]

Proce s-verbal

Serment civique

Re futation de l'instruction de l'Assemble e nationale

Re traction faite par M. le cure de Ranville, cejourd'hui dimanche 29 mai 1791

Loyalty by oath

Serment civique

Re flexions sommaires sur le serment civique

Proce s-verbal de la prestation du serment nationale

Maryland oaths of fidelity

Opinion de Fe lix Faulcon, de pute de la Vienne, sur le serment re publicain

Rapport fait par P.A. Laloy, sur la re solution du 8 thermidor, relative a la formule du serment civique

Lettre de M. Duranthon, a un eccle siastique

Test oaths

Loi relative aux fonctionnaires publics du de partement de la Loze re, qui ont refuse de faire le serment civique

Arrest du Conseil d'E tat du roi, qui ordonne que les pre pose s de l'administration des diligences & messageries royales, seront tenus de pre ter serment, a Paris, entre les mains du sieur lieutenant ge ne ral de police, & dans les provinces, par-devant les sieurs intendans & commissaires de partis, que Sa Majeste a commis & commet a cet effet